Responsable de la publication : Jack REMY
Email : contact@atelier-jry.fr
Hébergeur du site internet :
Coordonnées : AMEN SAS 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75 008 Paris : www.amen.fr

Article 1 - OBJET

Atelier-JRY : met à la disposition des internautes un site internet ayant vocation à leur fournir des informations et des services à finalité artistique.
A cette fin,l'atelier-jry fournit des informations et  présente des œuvres classées par rubrique.

ARTICLE 2 - INFORMATIONS ET SERVICES PROPOSES

2.1 L'atelier-jry met à disposition de l'utilisateur les informations suivantes :

- La biographie de l'artiste
- L' agrandissement des œuvres via la visionneuse
- Les caractéristiques et prix des oeuvres
- La fourniture de renseignements en ligne pour les oeuvres présentées
- La livraison des oeuvres
- L'actualité artistique de l'Atelier-jry
- Les informations juridiques pour les artistes et les entreprises

ARTICLE 3 - ACCES AUX INFORMATIONS

3.1 L'utilisateur accède aux informations proposées par l'intermédiaire de rubriques prédéfinies.

ARTICLE 4 - RESPONSABILITE

L'atelier-jry   ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de l'utilisation des informations diffusées sur son site. De même, il ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de toute erreur ou omission contenue dans les informations éditées sur le site.

ARTICLE 5 - DONNEES NOMINATIVES

5.1 Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur possède un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives le concernant. Dans tous ces cas, toute demande sera traitée dans les plus brefs délais.

5.2 Lorsque le formulaire en ligne propose au moyen d’une case à cocher la transmission des données à caractère personnel aux partenaires de l'Atelier JRY, l'utilisateur peut expressément s'opposer à la cession des données le concernant.

5.3 Toute demande relative au présent article s'effectuera à titre exclusif à l'adresse électronique contact@atelier-jry.fr

5.4. L'Atelier-jry assure l'utilisateur que les cookies (fichiers textes), déposés sur le disque dur de son ordinateur personnel à l'occasion de ses connexions sur le site www.atelier-jry.fr, n'ont pas pour objet la collecte de données à caractère personnel. Ils contiennent un identifiant unique (généré aléatoirement) et la date de sa dernière visite.

Les cookies sont émis par le serveur de la société AMEN, hébergeur du site www.atelier-jry.fr.
Les cookies ont pour finalité de faciliter l'identification de l'internaute et la mémorisation de ses centres d'intérêt. Ils permettent ainsi la reconnaissance de l'internaute et lui évite de renseigner à chaque nouvelle demande l'intégralité des formulaires proposés.

Afin de mieux vous servir, l'atelier-jry mesure également le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs et leur fréquence de retour sur le site www.atelier-jry.fr. L'atelier-jry procède aussi à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, sans aucune conséquence sur votre navigation sur le site www.atelier-jry.fr. Il vous suffit de configurer votre ordinateur personnel avec un niveau de confidentialité plus haut.

ARTICLE 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

6.1 Toutes les œuvres, données, informations, services, y compris la technologie sous-jacente du site, sont exploités en conformité avec les droits de propriété intellectuelle de leurs auteurs.

6.2 Toute divulgation, diffusion, reproduction ou représentation, même à titre gratuit, de ces éléments ou des marques exploités par l'atelier JRY est formellement prohibée.

6.3 Seul un usage purement privé est autorisé. A ce titre, l'atelier JRY consent à l'utilisateur une licence d'utilisation monoposte pour la représentation des œuvres, marques, données et informations consultées sur le site. Toute contravention à ces règles de base rendra son auteur passible d'une sanction pénale au titre de la contrefaçon.